La cotation des actes infirmiers

Lorque l'on démarre son activité d'infirmier(e) libéral(e) une des questions que l'on se pose c'est comment fonctionne la cotation des actes infirmiers.

La première étape consiste à apprendre la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) infirmiers, vous vous devez de rester à jour des évolutions du texte et retenez bien une chose: la NGAP peut être interprété differement selon les personnes, vous n'êtes pas à l'abri des indus et des actes sous-cotés dû à une mauvaise interprétation.

Et pourtant, cet aspect de la profession revêt un intérêt majeur car il détermine les honoraires que nous touchons et donc notre « rémunération » !


Plus de 100 actes inscrits à la nomenclature

Dans la NGAP les actes infirmiers sont classés par article selon le type de soins avec des règles à appliquer et à respecter selon les soins.

A cela s'ajoute la liste suivante:

  • Des règles d'interdictions de cumul des actes
  • Des règles de calcul des actes
  • De nombreuses règles de cumul des actes
  • Quelques règles de majoration des actes

La codification des actes infirmiers

Un acte infirmier est représenté par une clé et un coefficient, ce qui permet dans certain de connaître l'acte sans avoir besoin de la NGAP

Lorsque l'on vient de s'installer en tant qu'infirmière libérale, il n'est pas facile de s'y retrouver et de comprendre le système de facturation des actes.

Même après plusieurs années d'exercice, il subsiste des doutes et une connaissance relative de la NGAP et de ses complexités.

Les actes de soins

Les soins effectués chez vos patients sont répertoriés dans la Nomenclature général des actes professionnels ( NGAP ) infirmier.

Chaque acte infirmier comporte une clé et un coefficient afin de leur attribuer une valeur tout en respectant le secret professionnel.

Chaque clé équivaut à un tarif que vous pouvez retrouver dans la grille de tarification des actes de la NGAP infirmier ou dans la rubrique « aide » d'idelgo.fr ainsi que la liste complète de tous les soins répertoriés dans la nomenclature.

Il y a principalement 4 types de clé pour les soins à proprement dit :

CléSignificationOrdonnanceExemple
AMIActe médical pratiqué par l'infirmier(ère) Injection, prise de sang, etc…
AMXActe médical pratiqué par l'infirmier(ère) dans le cadre d'un AIS ou d'un forfait BSI. Injection, prise de sang, etc…
AISActe infirmier de soins relevant du rôle propre de l'infirmier(ère). Applicable aux séances de soins infirmiers et aux gardes au domicile du malade.
Elaboration d'une démarche de soins (DI)
Tous les soins relevant du rôle propre de l'infirmier(ère) dans le cadre du maintient de l'autonomie du patient
BSA, BSB, BSCForfait pour la prise en charge de patient dépendant dans le cadre du BSI
Déterminé par l'algorithme de la CPAM
Tous les soins relevant du rôle propre de l'infirmier(ère) dans le cadre du maintient de l'autonomie du patient

Et si j'ai plusieurs soins ?

Les cumuls

Lorsqu'il y a plusieurs soins, généralement l'article 11Bis de la NGAP infirmier s'applique.

Dans le principe, c'est comme les soldes ! le premier acte est coté à 100%, le deuxième à 50% et le troisième est gratuit. A noté que le coefficient le plus important sera toujours le premier acte

Example
  1. Un pansement simple ( AMI 2 )
  2. Une injection ( AMI 1 )
  3. ECBU ( AMI 1 )

AMI 2 + AMI 1/2
( le troisième acte n'apparait pas car gratuit )

Les dérogations

Cependant, Il existe des dérogations à cet article applicable à certains soins permettant de les cumuler à taux plein :

  • Forfaits pour perfusion ( article 3, chapitre II )
  • Soins chez le patient diabétique insulino-dépendant ( article 5bis, chapitre II de la NGAP )
  • Prélèvements sanguins depuis le 1er Janvier 2020 ( Avenant 6 )

Example
  1. Prélèvement sanguin ( AMI 1.5 )
  2. Perfusion >= 1H ( AMI 14 )
  3. Pansement simple ( AMI 2 )

AMI 14 + AMI 1.5
( le troisième acte n'apparait pas car gratuit )


Si tout ça n'est pas encore très clair, pas de panique !! Notre calculateur référence tous les soins et prend en compte les dérogations automatiquement.